Décret de dissolution de l'Assemblée de l'Union daté du 12 mai 2010
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Décret de dissolution de l'Assemblée de l'Union daté du 12 mai 2010
Mes chers amis,
En vertu de l'article 6 de la Constitution de l'Union française, je prononce la dissolution de l'Assemblée de l'Union. Cette décision prend effet à partir de la publication du présent décret. Elle est motivée par l'arrivée récente de nouveaux membres au sein de l'Alliance, amenant irrémédiablement, à mon sens, au besoin de renouvellement des représentants à l'Assemblée de l'Union. Je promulguerai par la suite les décrets d'organisation des prochaines élections législatives.
Regnaud de St Jean
Président de l'Union
En vertu de l'article 6 de la Constitution de l'Union française, je prononce la dissolution de l'Assemblée de l'Union. Cette décision prend effet à partir de la publication du présent décret. Elle est motivée par l'arrivée récente de nouveaux membres au sein de l'Alliance, amenant irrémédiablement, à mon sens, au besoin de renouvellement des représentants à l'Assemblée de l'Union. Je promulguerai par la suite les décrets d'organisation des prochaines élections législatives.
Regnaud de St Jean
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